Auteurs : P. Poti, A. Chabert

Le tunnel de base de Montcenis entre l’Italie et la France s’inscrit dans le cadre d’une série de tunnels ferroviaires d’une longueur de plus de 20 km qui ont remplacé ou qui sont en train de remplacer les anciens cols de montagne. Ces longs tunnels nécessitent de revoir les aspects de la sécurité ferroviaire et la gestion des accidents. Pour les tunnels transfrontaliers en particulier, l’octroi de certifications de sécurité est compliqué par la juxtaposition de plusieurs autorités nationales.

Ce rapport commence par une brève description des procédures suivies pour les liaisons de la Manche et du Brenner, qui sont similaires au futur tunnel de base du Montcenis. Le cadre binational particulier entre l’Italie et la France qui le caractérise est présenté sous trois angles : la définition d’un cadre réglementaire de référence, son harmonisation et les initiatives suivies pour obtenir l’« Autorisation pour le développement et la réalisation du Projet » des Agences nationales respectives, ainsi que l’« Autorisation pour la mise en service commerciale » de l’infrastructure, une fois les travaux terminés.